Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre:

NOVOPTIQUE CLUNY
Société à responsabilité limitée au capital de 99.200 €

Dont le siège est ESPACE CLUNY CENTRE COMMERCIAL MAMMOUTH , 97233 SCHOELCHER
MARTINIQUE

E-mail: clindoeilcluny.shop@gmail.com – novoptique@wanadoo.fr

Dénommée ci-après « Le Vendeur »

D’UNE PART,

et :

Toute personne souhaitant procéder à un achat via le site Internet du Vendeur, à l’adresse clindoeilcluny.com,

Dénommée ci-après « Le Client » ou « L’Acheteur »

D’AUTRE PART.

Article 1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur clindoeilcluny.com, ci-après dénommé « le Site ».

Par les présentes Conditions Générales de Vente, le Client s’interdit tout achat pour revente, au sens de l’article L 110-1 du Code de Commerce.

Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique.

A défaut il doit être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

L’acquisition d’un produit par le biais du Site implique l’acceptation pleine et entière par le Client des présentes Conditions Générales de Vente. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières du Client.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Vente. Il est, toutefois, convenu que les Conditions applicables au Client seront celles en vigueur à la date de sa commande sur le Site.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Article 2. SITE

2.1 Le site clindoeilcluny.com (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l’adresse clindoeilcluny.com. Ainsi Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité et diffusé par la SARL NOVOPTIQUE CLUNY, société à responsabilité limitée au capital de 99.200 euros, dont le siège social est situé :

ESPACE CLUNY CENTRE COMMERCIAL MAMMOUTH,
97233 SCHOELCHER,
MARTINIQUE.

Et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Schoelcher sous le numéro 349 588 053.

2.2 Le Site propose à la vente une variété de lunettes et lentilles destinées à la femme, l’homme et l’enfant (ci-après le(s) « Produit(s) ») à des Internautes naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Utilisateur(s) »). Pour l’application des présentes, il est convenu que l’Utilisateur et NOVOPTIQUE CLUNY seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés la « Partie », et que l’Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé l’« Acheteur». Les droits et obligations de l’Utilisateur s’appliquent nécessairement à l’Acheteur.

2.3 NOVOPTIQUE CLUNY rappelle que les Produits sont exclusivement dédiés à l’usage personnel de l’Acheteur et ce, sans aucune relation directe avec l’activité professionnelle de celui-ci. NOVOPTIQUE CLUNY se réserve le droit de refuser l’exécution de la commande.

2.4 L’Acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique.

2.5 Toute commande d’un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation expresse des Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet avant toute commande.

Pour rappel, conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétées par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l’application de l’article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, NOVOPTIQUE CLUNY précise que la validation du bon de commande telle que précisée à l’article 5.3 ci-après, constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

2.6 Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties nés de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site.

Article 3. PRODUITS

a) Descriptif des Produits

3.1 Les Produits proposés par NOVOPTIQUE CLUNY sont ceux qui figurent sur le Site au jour de sa consultation par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.

3.2 Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. A ce titre, si NOVOPTIQUE CLUNY tente de représenter le plus fidèlement possible les Produits dont les photos sont affichées sur le Site, des variations de couleurs peuvent intervenir; notamment en raison des limitations techniques des rendus de couleur d’un équipement informatique.

b) Disponibilité des Produits

3.3 NOVOPTIQUE CLUNY s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) NOVOPTIQUE CLUNY s’engage à en informer l’Utilisateur dans les meilleurs délais possible. NOVOPTIQUE CLUNY n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stocks ou d’indisponibilité des Produits.

3.4 L’indisponibilité du Produit pourra être notifiée à l’Utilisateur.

Lors de la saisie de sa commande, il lui sera indiqué que le produit souhaité est momentanément indisponible.

NOVOPTIQUE CLUNY, se charge de valider la disponibilité ou non d’un produit avant la validation du paiement de l’Acheteur via Stripe.

3.5 Dans l’hypothèse où le paiement aurait déjà été effectué, NOVOPTIQUE CLUNY s’engage à contacter le service de paiement Stripe pour soustraire du montant prélevé sur le compte bancaire de l’Acheteur le(s) prix du (des) Produit(s) indisponible(s).

c) Réserve de propriété

3.6 Les Produits commandés demeurent la propriété de NOVOPTIQUE CLUNY jusqu’au complet encaissement du prix.

Article 4. PRIX

4.1 Les prix indiqués par le Vendeur au moment de la commande sont libellés en Euros TTC, en fonction de la TVA au taux en vigueur au jour de la commande. Tout changement de taux sera répercuté sans délai sur le prix des produits proposés.

4.2 Le prix facturé à l’Acheteur est le prix indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par NOVOPTIQUE CLUNY.

4.3 NOVOPTIQUE CLUNY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des Produits. Le tarif en vigueur est celui indiqué sur le Site, sauf erreur de typographie dont NOVOPTIQUE CLUNY ne serait pas responsable.

4.4 Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la validation de la commande. Les données enregistrées par le Site constituent la preuve des transactions passées entre NOVOPTIQUE CLUNY et l’Acheteur. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés.

LES ARTICLES DEMEURENT L’ENTIÈRE PROPRIÉTÉ DE NOVOPTIQUE CLUNY JUSQU’AU PAIEMENT COMPLET DU PRIX, CE QUE RECONNAÎT ET ACCEPTE LE CLIENT.

Article 5. PAIEMENT

5.1 Il est précisé que tout paiement sur le site peut se faire par Carte Bancaire via le terminal de paiement STRIPE. Le paiement des achats sur le Site peuvent s’effectuer depuis la France ou de l’étranger en toute sécurité, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, par carte bancaire appartenant aux réseaux suivants : Carte bleue, Visa, Mastercard, Maestro, American Express.

5.2 L’utilisateur entrera son numéro de carte, la date d’expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel situé au dos de la carte bancaire.

5.3 NOVOPTIQUE CLUNY se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande d’un Utilisateur avec lequel elle serait en litige, de quelque nature que ce soit.

5.4 NOVOPTIQUE CLUNY utilise le service de paiement sécurisé Stripe. L’intégrité des données échangées entre l’Acheteur et la plate-forme sécurisée Woocommerce Stripe Checkout est protégée contre les tentatives de piratage. Les données confidentielles sont directement transmises.

Elles sont cryptées sur le serveur de Woocommerce Stripe Checkout, sans jamais transiter sur les serveurs de NOVOPTIQUE CLUNY.

5.5 Woocommerce Checkout via Stripe s’appuie sur le protocole chiffré d’échange SSL (Secure Socket Layer).

Woocommerce Checkout via Stripe apporte toutes les assurances nécessaires pour les transactions par Internet.

5.6 NOVOPTIQUE CLUNY se réserve la liberté d’annuler toute commande qui présenterait un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Article 6. COMMANDE

a) Navigation à l’intérieur du Site

6.1 L’Utilisateur peut naviguer librement sur le Site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.

b) Enregistrement d’une commande

6.2 Pour passer commande, l’Utilisateur devra cliquer sur le bouton « Ajouter au panier ». Chaque nouvel ajout dans son Panier lui sera indiqué par l’apparition d’un écran spécifique.

6.3 A tout moment avant la validation de sa commande, l’Utilisateur pourra :

Obtenir un récapitulatif des Produits qu’il a sélectionnés et modifier sa commande, en cliquant sur le lien « Panier ».

Poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « continuer mes achats ».

Terminer sa sélection de Produits et valider l’achat en cliquant sur « commande ».

6.4 Pour commander les Produits qu’il a ainsi choisis, l’Utilisateur cliquera sur l’icône « commande » et validera le parcours d’achat qui lui est proposé.

6.5 Un bon de commande apparaîtra à l’écran, récapitulant : la nature, quantité et prix des Produits retenus par l’Utilisateur, ainsi que le montant total de la commande.

6.6 L’Utilisateur devra s’identifier en remplissant avec exactitude le formulaire à cet effet sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification : son prénom, nom, adresse électronique, mot de passe, date de naissance.

6.7 L’Utilisateur est informé et accepte que la saisie de son identifiant vaille preuve de son identité et manifeste son consentement.

c) Validation définitive d’une commande

6.8 La validation par l’Utilisateur de sa commande sur le Site entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente.

6.9 L’Utilisateur sera alors invité à régler sa commande en saisissant ses coordonnées bancaires.

d) Confirmation d’une commande

6.10 Lorsque l’Acheteur valide le paiement de sa commande, un récapitulatif s’affiche avec le numéro de la transaction. Ce récapitulatif est également adressé par un e-mail de confirmation de commande.

6.11 Un e-mail de confirmation de pris en charge de la commande est envoyé à l’Acheteur au jour de l’expédition des Produits, contenant le lien de suivi de la commande.

6.12 En application de l’article L. 134-2 du Code de la Consommation, lorsqu’une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 euros, NOVOPTIQUE CLUNY conserve l’écrit qui constate le contrat conclu entre NOVOPTIQUE CLUNY et l’Acheteur par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu’à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005).

Article 7. LIVRAISON

Les Produits commandés sont à récupérer en magasin. Le client a un délais de 15 jours pour récupérer le produit à partir de la date de confirmation que le produit est disponible.

Article 8. ECHANGE/RETOUR PRODUIT : DROIT DE RÉTRACTATION

8.1 L’Acheteur dispose d’un droit de rétractation pour les raisons suivantes.

• Non-satisfaction du Produit pour quelque raison que ce soit ;

• Non-conformité du Produit.

Vous avez 15 jours pour récupérer votre commande en magasin. L’objet doit être remis en bon état sans quoi, la reprise vous sera refusé. A la récupération du produit en magasin, si le client se rétracte pour ces raisons. Il peut lui être proposé d’autres monture du même montant. Si le prix de la monture est plus élevé que celle initiale, le client devra payer la différence. Si le prix de la monture est moins élevé que celle initiale, le client aura un acompte en magasin pour d’autres achats. Sinon l’Acheteur peut également se faire rembourser.

8.2 Dans les deux cas visés au point 8.1, l’Acheteur aura la possibilité de demander à NOVOPTIQUE CLUNY l’échange, le remboursement du Produit ou la possibilité d’avoir un acompte pour un autre Produit.

8.3 Pour faire valoir son droit de rétractation. L’Acheteur devra faire sa demande dans un délai de quinze (15) jours suivant la réception du Produit. L’Acheteur informe le Vendeur de sa volonté d’exercer son droit de rétractation en magasin.

8.6 Si les conditions susmentionnées sont remplies et si l’Acheteur a souhaité le remboursement du Produit, NOVOPTIQUE CLUNY remboursera à l’Acheteur, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le Produit aura été réceptionné en retour par NOVOPTIQUE CLUNY, les sommes correspondant au(x) Produit(s) acquis par lui.

Article 9. PROTECTION DES DONNÉES

9.1 Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire.

Ces informations étant nécessaires pour le traitement des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

9.2 Le protocole de sécurisation garantit une totale confidentialité des informations transmises. NOVOPTIQUE CLUNY s’engage à ne transmettre ni exploiter aucune information personnelle de ses Acheteurs (loi « informatique et libertés » N° 78-17) sauf si elles sont liées à sa stricte activité.

9.3 Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » N° 78-017 du 6 janvier 1978 l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à toute communication des informations personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur devra en faire la demande auprès de NOVOPTIQUE CLUNY par e-mail ou par courrier aux coordonnées visées à l’article 11.

9.4 Le traitement des informations nominatives relatives aux Utilisateurs fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : n°1359103.

Article 10. RESPONSABILITE – FORCE MAJEURE

10.1 NOVOPTIQUE CLUNY a une simple obligation de moyen pour toutes les étapes d’accès et de commande sur le Site (processus de commande, service client, etc.).

10.2 La responsabilité de NOVOPTIQUE CLUNY ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence, dont notamment une grève des services postaux, la rupture de stock chez le fabricant, la destruction ou la perte totale du stock, l’arrêt de la production d’un modèle dont NOVOPTIQUE CLUNY n’aurait pas été informé ainsi que tout autre évènement exceptionnel.

Article 11. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et artistique et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du Site est strictement interdite sauf accord préalable. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.

Article 12. OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

NOVOPTIQUE CLUNY est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces webs animés par NOVOPTIQUE CLUNY ou l’une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.

Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.

Article 13. CONTACT

Par courrier à :

NOVOPTIQUE CLUNY
ESPACE CLUNY CENTRE COMMERCIAL MAMMOUTH
97233 SCHOELCHER.

Veuillez noter qu’aucun retour ne sera accepté à cette adresse. Pour les retours, merci de vous rendre en magasin et faire une demande de retour.

Par téléphone au  : 05 96 63 10 39.

Par e-mail à : clindoeilcluny.shop@gmail.com et/ou novoptique@wanadoo.fr

Article 14. NON-VALIDITE PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 15. INTEGRALITE DU CONTRAT

15.1 Les présentes Conditions Générales de Vente et le récapitulatif de commande transmis à l’Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

15.2 En cas de contradiction entre ces documents, les Conditions Générales de Vente prévaudront.

Article 16. LOI APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles entre les Parties sont soumises à la loi française.

Voir Mentions Légales

clindoeilcluny.com est édité et diffusé par :

SARL NOVOPTIQUE CLUNY au capital de 99.200€.

Siège Social :  ESPACE CLUNY CENTRE COMMERCIAL MAMMOUTH –
97233 SCHOELCHER

Immatriculé au RCS de Schoelcher : 349588053
Siret : 81793479700017
Code APE : 7410Z

clindoeilcluny.com est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société NOVOPTIQUE CLUNY. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de NOVOPTIQUE CLUNY.

NOVOPTIQUE CLUNY ne garantit pas la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez merci de le signaler à : clindoeilcluny.shop@gmail.com et/ou novoptique@wanadoo.fr. La société NOVOPTIQUE CLUNY se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.